Jean-Philippe Diguet
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jean-Philippe Diguet
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
3° Au titre des représentants des organismes d'assurance
titulaire
Groupe:
Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000046992200
(source JORF)
nomination
17 Janvier 2023
17/01/2023
De:
Jean-Philippe DIGUET
directeur de l'unité IRL 2013 intitulée « FrenCH austRalian labOratory for human/autonomouS agents teamING » (CROSSING)
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation
=
"
Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire
"
DEC212825DR16
(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Septembre 2021
01/09/2021
De:
Jean-Philippe DIGUET
directeur de l'unité IRL 2013 intitulée « FrenCH austRalian labOratory for human/autonomouS agents teamING » (CROSSING)
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation
=
"
Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire
"
DEC210667DR16
(source BOCNRS)
délégation de signature
11 Janvier 2021
11/01/2021
De:
Jean-Philippe Diguet
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
3° Au titre des représentants des organismes d'assurance
titulaire
Groupe:
Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
suppleant
JORFTEXT000039799325
(source JORF)
nomination
09 Janvier 2020
09/01/2020
De:
Diguet (Jean-Philippe)
Directeur du système fédéral de garantie, FNMF
Objet:
anciens auditeurs de la seizième promotion du cycle des hautes études pour le développement économique (session 2019)
boe_20190009_0000_p000
(source BOAC)
nomination
05 Septembre 2019
05/09/2019
De:
Diguet (Jean-Philippe)
Directeur du système fédéral de garantie, FNMF
Objet:
anciens auditeurs de la seizième promotion du cycle des hautes études pour le développement économique (session 2019)
boe_20190009_0000_0003
(source BOAC)
nomination
05 Septembre 2019
05/09/2019
De:
Jean-Philippe Diguet
Objet:
membres du comité consultatif d'orientation du Conseil de normalisation des comptes publics
membres issus du comité consultatif de l'Autorité des normes comptables
Groupe:
Conseil de normalisation des comptes publics (CNoCP)
Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000027679029
(source JORF)
nomination
09 Juillet 2013
09/07/2013
De:
Jean-Philippe Diguet
Objet:
membres du collège de l'Autorité des normes comptables
représentant des organisations syndicales
Son nommés membre du comité consultatif de l'Autorité des normes comptables
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000023240757
(source JORF)
nomination
17 Décembre 2010
17/12/2010
